# RÈGLEMENT DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
## MONOKOLO.EU

**TABLE DES MATIÈRES :**
1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2. SERVICES ÉLECTRONIQUES DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE
3. CONDITIONS DE CONCLUSION D’UN CONTRAT DE VENTE
4. MODALITÉS ET DÉLAIS DE PAIEMENT
5. FRAIS, MODALITÉS ET DÉLAIS DE LIVRAISON ET DE RETRAIT DU PRODUIT
6. RÉCLAMATION DU PRODUIT
7. MÉTHODES EXTRAJUDICIAIRES DE RÈGLEMENT DES LITIGES ET DE RECOURS
8. DROIT DE RÉTRACTATION DU CONTRAT
9. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ENTREPRENEURS
10. DISPOSITIONS FINALES
11. MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

—

### 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1.1. La Boutique en Ligne disponible à l’adresse **MONOKOLO.EU** est exploitée par **SIARHEI TSVIRKO**, exerçant sous le nom commercial SIARHEI TSVIRKO, inscrit au Registre Central et Information sur l’Activité Économique de la République de Pologne (CEIDG), géré par le ministre compétent pour l’économie, avec l’adresse professionnelle et l’adresse de l’entrepôt à : ul. Serwituty 40A, 02-233, Varsovie, NIP 5223228375, REGON 522333944, adresse e-mail : monokolopolska@gmail.com, numéro de téléphone : (+48) 798096832.
1.2. Ce Règlement s’adresse aussi bien aux consommateurs qu’aux entrepreneurs utilisant la Boutique en Ligne, sauf disposition contraire.
1.3. L’administrateur des données personnelles traitées est le Vendeur. Les détails concernant le traitement (finalités, durée, droits) sont spécifiés dans la Politique de Confidentialité publiée sur le site.

**Définitions :**
* **JOUR OUVRABLE** – un jour du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés.
* **FORMULAIRE D’INSCRIPTION** – formulaire permettant de créer un Compte.
* **FORMULAIRE DE COMMANDE** – service électronique permettant de passer une commande.
* **CLIENT** – personne physique, personne morale ou unité organisationnelle concluant un Contrat de Vente.
* **PRODUIT** – article meuble disponible dans la Boutique.
* **VENDEUR / PRESTATAIRE** – SIARHEI TSVIRKO (coordonnées ci-dessus).

—

### 2. SERVICES ÉLECTRONIQUES
2.1. Services disponibles : **Compte, Formulaire de Commande et Newsletter**.
* **Compte :** Fourni gratuitement pour une durée indéterminée. Le Client peut le supprimer à tout moment.
* **Formulaire de Commande :** Service gratuit à usage unique, se terminant au moment de la validation de la commande.
* **Newsletter :** Service gratuit pour une durée indéterminée, nécessite le consentement par e-mail.

—

### 3. CONDITIONS DE CONCLUSION D’UN CONTRAT DE VENTE
3.1. Le contrat est conclu lorsque le Client passe une commande via le Formulaire.
3.2. Le prix affiché est en **zlotys polonais (PLN)** et inclut les taxes. Les frais de livraison sont communiqués avant la validation finale.
3.3. **Procédure :** Après la commande, le Vendeur confirme immédiatement la réception et l’acceptation par e-mail. Le contrat est conclu à la réception de cet e-mail par le Client.

—

### 4. MODALITÉS DE PAIEMENT
4.1. Méthodes disponibles :
* Paiement à la livraison (contre-remboursement).
* Paiement en espèces lors du retrait personnel.
* Virement bancaire.
* Paiements électroniques et cartes via **Przelewy24**.
4.2. **Délai :** En cas de virement ou paiement électronique, le Client dispose de **7 jours calendaires** pour régler sa commande.

—

### 5. LIVRAISON ET RETRAIT
5.1. La livraison est disponible sur le territoire de la **République de Pologne**.
5.2. Les frais de livraison sont convenus avec le Client par téléphone ou e-mail avant le paiement.
5.3. **Délai de livraison :** De **7 à 120 jours ouvrables** (notamment pour les produits importés sur demande).
5.4. **Retrait personnel :** Possible à l’adresse ul. Serwituty 40A, 02-233, Varsovie, après accord préalable.

—

### 6. RÉCLAMATION DU PRODUIT
6.1. Le Vendeur est responsable des défauts physiques ou juridiques (garantie légale de conformité) selon le Code Civil polonais.
6.2. Les réclamations peuvent être envoyées par écrit ou par e-mail à : **monokolopolska@gmail.com**.
6.3. Le Vendeur répondra à la réclamation sous **14 jours calendaires**.
6.4. Pour les produits d’occasion, la responsabilité est limitée à **1 an** à compter de la livraison.

—

### 7. RÈGLEMENT DES LITIGES
Les consommateurs peuvent recourir à des procédures extrajudiciaires (médiation, tribunaux d’arbitrage). Des informations sont disponibles sur le site de l’UOKiK ou via la plateforme européenne **ODR** : [http://ec.europa.eu/consumers/odr](http://ec.europa.eu/consumers/odr).

—

### 8. DROIT DE RÉTRACTATION
8.1. Le consommateur dispose de **14 jours** pour se rétracter sans motif.
8.2. Le délai court à compter de la prise de possession du Produit.
8.3. **Remboursement :** Le Vendeur rembourse tous les paiements reçus (y compris les frais de livraison standard) sous 14 jours après notification, mais peut différer le remboursement jusqu’à récupération du Produit.
8.4. **Frais de retour :** Les frais directs de retour du produit sont à la charge du consommateur.
8.5. **Exceptions :** Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés, périssables, ou descellés pour des raisons d’hygiène.

—

### 9. DISPOSITIONS POUR LES ENTREPRENEURS
9.1. Pour les clients non-consommateurs, la garantie est exclue.
9.2. Le Vendeur a le droit de résilier le Contrat de Vente sous 14 jours sans motif.
9.3. La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande et au maximum à **1 000 PLN**.
9.4. Tout litige sera soumis au tribunal compétent du siège du Vendeur.

—

### 10. DISPOSITIONS FINALES
10.1. Les contrats sont conclus en langue **polonaise**.
10.2. Le Vendeur se réserve le droit de modifier le règlement pour des motifs importants (changement de loi, changement de logistique).

—

### 11. MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION
(À remplir et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)

* **Destinataire :** SIARHEI TSVIRKO, ul. Serwituty 40A, 02-233, Varsovie. E-mail : monokolopolska@gmail.com
* Je/Nous(*) vous notifie/notifions(*) par la présente ma/notre(*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
* Commandé le(*)/reçu le(*) :
* Nom du (des) consommateur(s) :
* Adresse du (des) consommateur(s) :
* Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
* Date :

(*) Rayez la mention inutile.